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Occupation

AVIS DE PUBLICITE D’UNE AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME 

 

La Ville de La Rochelle a été sollicitée pour l’occupation d’une partie du domaine public maritime dont elle a la gestion, en vue de la réalisation d’un projet associatif du 24 au 27 juin 2019.

 

Le présent avis de publicité a pour objet de porter à la connaissance du public cette autorisation d’occupation temporaire de courte durée, conformément à l’article L.2122-1-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques. 

Pour en savoir plus, téléchargez l'avis de publicité complet 


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