Avis de publicité

Objet du présent avis :

La Ville dispose d’emplacements susceptibles d’être mis à disposition pour la vente de chrysanthèmes, à proximité des portes 1 et 2 du cimetière de Saint-Éloi et de l’entrée du cimetière de La Rossignolette du 27 octobre au 1 novembre 2026.

Les emplacements sont définis en tenant compte de la configuration des sites d’accueil.

Les autorisations sont délivrées sous la forme d’arrêtés nominatifs.

Procédure :

Le présent avis de publicité a pour objet de porter à la connaissance du public les emplacements pouvant être mis à disposition et de permettre à tout tiers susceptible d’être intéressé, de se manifester conformément à l’article susvisé auprès de la Direction Commerce et Attractivité Locale avant vendredi 18 octobre 2026 12h00 :

• soit par la Poste sous pli recommandé avec accusé de réception à :

Commune de La Rochelle

Direction Commerce et Attractivité Locale

« Avis de publicité à manifestation d’intérêt spontanée »

CS 61541

17086 LA ROCHELLE Cedex 2

• soit en main propre à la Direction Commerce et Attractivité Locale,
• soit par courriel à : commerce.marchesville-larochellefr

et en joignant :

• Un extrait du registre du Commerce, carte de commerçant ou Registre Nationale des Entreprises (RNE),
• Une copie de l’assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité,
• Une photo ou plusieurs photos de l’aménagement envisagé.

L’occupation de ces emplacements est soumise à redevance. A titre indicatif, le tarif en vigueur pour 2026 est de 1,22 €/m²/jour.

Avis mis en ligne le 02/10/2026

L’article L.2122-1-4 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques prévoit que « lorsque la délivrance d’un titre d’occupation du domaine public en vue d’une exploitation économique intervient à la suite d’une manifestation d’intérêt spontanée, l’autorité compétente doit s’assurer au préalable par une publicité suffisante de l’absence de toute autre manifestation d’intérêt concurrente ».

Objet du présent avis :

La Ville de La Rochelle a reçu une demande de manifestation d’intérêt spontanée d’un professionnel pour l’installation de structures de type parcours aventure et mur d’escalade, en complément des attractions foraines qui seront installées quai de la Coupure, près de l’Office de Tourisme. 

Ces activités, destinées à un jeune public, ont vocation à animer le centre-ville de La Rochelle à l’occasion des festivités de fin d‘année.

L’exploitation de ces attractions est souhaitée du 4 décembre 2026 au 3 janvier 2027.

Procédure :

Le présent avis de publicité a pour objet de porter à la connaissance du public cette manifestation d’intérêt spontanée et de permettre à tout tiers susceptible d’être intéressé, de se manifester conformément à l’article susvisé auprès de la Direction Commerce et Attractivité Locale avant le 20 octobre 2026 :

• soit par la Poste sous pli recommandé avec accusé de réception à :

Commune de La Rochelle

Direction Commerce et Attractivité Locale

« Avis de publicité à manifestation d’intérêt spontanée »

CS 61541

17086 LA ROCHELLE Cedex 2

• soit en main propre à la Direction Commerce et Attractivité Locale,
• soit par courriel à : commerce.marchesville-larochellefr

Critères de sélection :

Les propositions reçues seront examinées notamment au regard des critères suivants :

• La complémentarité avec la fête foraine présente sur le site, afin de proposer une offre d’animations diversifiée et cohérente à destination du public ;
• L’adéquation des structures et des activités proposées avec le lieu d’accueil, par rapport à leur implantation, leur intégration dans l’environnement et des contraintes liées au site ;
• La politique tarifaire appliquée au public, afin de garantir une accessibilité des activités au plus grand nombre.

Avis mis en ligne le 02/10/2026

L’article L.2122-1-4 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques prévoit que « lorsque la délivrance d’un titre d’occupation du domaine public en vue d’une exploitation économique intervient à la suite d’une manifestation d’intérêt spontanée, l’autorité compétente doit s’assurer au préalable par une publicité suffisante de l’absence de toute autre manifestation d’intérêt concurrente ».

Objet du présent avis :

La Ville de La Rochelle a reçu une demande de manifestation d’intérêt spontanée d’un professionnel pour l’installation d’une fête foraine sur le quai de la Coupure (prolongement du quai de la Georgette).

La présence de la fête foraine est souhaitée du 4 décembre 2026 au 3 janvier 2027 (montage et démontage non compris).

Procédure :

Le présent avis de publicité a pour objet de porter à la connaissance du public cette manifestation d’intérêt spontanée et de permettre à tout tiers susceptible d’être intéressé, de se manifester conformément à l’article susvisé auprès de la Direction Commerce et Attractivité Locale avant le 18 octobre 2026 :

• soit par la Poste sous pli recommandé avec accusé de réception à :

Commune de La Rochelle

Direction Commerce et Attractivité Locale

« Avis de publicité à manifestation d’intérêt spontanée »

CS 61541

17086 LA ROCHELLE Cedex 2

• soit en main propre à la Direction Commerce et Attractivité Locale
• soit par courriel à : commerce.marchesville-larochellefr

Critères de sélection :

Les propositions reçues seront examinées notamment au regard des critères suivants :

• Les attractions devront correspondre à une offre destinée à un public de jeunes enfants (jusqu'à 12 ans) ;
• L’adéquation des structures et des activités proposées avec le lieu d’accueil, par rapport à leur implantation, leur intégration dans l’environnement et des contraintes liées au site ;
• La politique tarifaire appliquée au public, afin de garantir une accessibilité des activités au plus grand nombre.

Avis mis en ligne le 02/10/2026

L’article L.2122-1-4 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques prévoit que « lorsque la délivrance d’un titre d’occupation du domaine public en vue d’une exploitation économique intervient à la suite d’une manifestation d’intérêt spontanée, l’autorité compétente doit s’assurer au préalable par une publicité suffisante de l’absence de toute autre manifestation d’intérêt concurrente ».

Objet du présent avis :

La Ville de La Rochelle a reçu une demande de manifestation d’intérêt spontanée d’un professionnel pour l’installation d’un marché de Noël sur la place du Commandant de la Motte Rouge.

La présence du marché de Noël est prévue du 4 novembre 2026 au 3 janvier 2027 (montage et démontage non compris) et l’exploitant.e souhaite y installer des chalets alimentaires et artisanaux ainsi que des attractions destinées principalement aux enfants.

Procédure :

Le présent avis de publicité a pour objet de porter à la connaissance du public cette manifestation d’intérêt spontanée et de permettre à tout tiers susceptible d’être intéressé, de se manifester conformément à l’article susvisé auprès de la Direction Commerce et Attractivité Locale avant le 18 octobre 2026 :

• soit par la Poste sous pli recommandé avec accusé de réception à :

Commune de La Rochelle

Direction Commerce et Attractivité Locale

« Avis de publicité à manifestation d’intérêt spontanée »

CS 61541

17086 LA ROCHELLE Cedex 2

• soit en main propre à la Direction Commerce et Attractivité Locale,
• soit par courriel à : commerce.marchesville-larochellefr

Avis mis en ligne le 02/10/2026

Objet de l’avis :

La Ville accueille des brocanteurs sur la Place du Commandant de la Motte Rouge tout au long de l’année les mardis, jeudi et samedi de 07h à 19h.

Les autorisations sont délivrées sous la forme d’arrêtés nominatifs pour une durée d’un an, renouvelable, dans la limite de 3 ans sauf dénonciation par la Ville ou le commerçant, par lettre recommandée, au moins quinze jours avant l’expiration de la période en cours.

L’occupation de ces emplacements est soumise à redevance. A titre indicatif, le tarif en vigueur pour 2026 est de 1,10 €/m²/mois.

Un emplacement de 37 m2 est actuellement vacant sur ce marché (voir plan en PJ)

Candidature :

Conformément à l’article L.2122-1-4 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, le présent avis est destiné à informer les candidats potentiels qu'ils peuvent se manifester par lettre adressée à Monsieur le Maire, par courriel (commerce.marchesville-larochellefr) ou déposer leur demande à la Direction Commerce et Attractivité Locale, Mairie de La Rochelle – 1, rue de l’Hôtel de Ville – CS 61541 – 17086 LA ROCHELLE Cedex 2, avant le 17/09/2026 à 12h00, en joignant :

- Extrait K-bis,

- Copie de l’assurance professionnelle,

- Carte de commerçant non sédentaire,

- type de produits proposés et photos

Critères d’attribution :

Les critères de sélection sont inscrits dans le règlement du marché aux puces, lequel indique l’ordre de priorité suivant :

• Echange de place (mutation),
• Nouvelle demande,
• Extension de place.

Etant précisé que, pour les nouvelles demandes, l’attribution s’effectue en fonction :

• De l’assiduité de fréquentation du demandeur en tant que journalier,
• Du respect du règlement du marché aux puces,
• Des besoins du marché aux puces (diversité de l’offre proposée aux clients).

Avis mis en ligne le 1er juillet 2026

AUTORITE DOMANIALE :

VILLE DE LA ROCHELLE, Hôtel de Ville, BP 1541, 17086 LA ROCHELLE CEDEX 2

Cet avis s’inscrit dans le cadre de l’ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017, codifiée aux articles L2122-1 et suivants du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CGPPP), qui impose une publicité préalable ou une procédure de sélection préalable à la délivrance de certaines autorisations d’occupation du domaine public en vue d’une exploitation économique.

OBJET :

La Ville de La Rochelle dispose d’un local situé au sein de la galerie marchande des Minimes d’une superficie d’environ 430m². La Ville recherche pour ce local une activité de bureaux.

CARACTERISTIQUES DE L'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC :

Au terme de la procédure, il sera délivré une convention d’occupation temporaire du domaine public d’une durée de 9 ans sans tacite reconduction ni droit au maintien dans les lieux et moyennant le paiement d’une redevance conformément aux dispositions du code général de la propriété des personnes publiques.

Les personnes intéressées peuvent retirer le cahier des charges et le règlement de consultation et présenter leur proposition dans les conditions prévues ci-dessous.

Retrait des dossiers (règlement de consultation et cahier des charges) :

                    - Cahier des charges

                    - Règlement de consultation

• Demande de communication du dossier par courriel adressé à :

affaires.immobilieresville-larochellefr

La date limite de dépôt des candidatures est fixée au jeudi 15 octobre 2026 à 16h – délai de rigueur.